Elections
Le 05/10/2016
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Un budget en hausse pour promouvoir les élections TPE
Avec un plan de communication étoffé et des dotations supplémentaires versées aux syndicats, le ministère du Travail espère un bond significatif du taux de participation aux élections TPE : "C'est un événement démocratique essentiel pour notre pays, affirme Myriam El Khomri. Nous devons tout mettre en oeuvre pour donner davantage de crédit aux acteurs du dialogue social".
Le 04/10/2016
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Vote électronique : le code d'accès peut être adressé sur la messagerie...si elle est sécurisée
Un temps menacées d'annulation, les élections professionnelles de Peugeot Sport viennent définitivement d'être validées. La messagerie professionnelle des salariés est reconnue suffisamment sécurisée et confidentielle pour que l'on y envoie les codes pour participer au vote électronique, relèvent finalement les juges.
Le 27/09/2016
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Elections TPE 2016 : le STC et l'USAP restent dans la course
Le Syndicat des travailleurs corses (STC) et l'Union des syndicats anti-précarité pourront participer aux élections des très petites entreprises (TPE), qui se tiendront cette année du 28 novembre au 12 décembre. C'est ce que l'on peut retenir de deux arrêts de la Cour de cassation.
Le 15/09/2016
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Elections TPE : les stratégies de campagne des syndicats
La campagne en vue des élections TPE, qui se tiendront du 28 novembre au 12 décembre, est déjà lancée côté syndical. Toutes les principales confédérations ont désormais un site Internet dédié à ce scrutin dont les résultats seront pris en compte pour la mesure de la représentativité syndicale nationale en mars 2017. Présentation de ces mini-sites dédiés au personnel des entreprises de moins de 11 salariés.
Le 06/09/2016
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Représentativité syndicale dans les TPE : le vote se déroulera du 28 novembre au 12 décembre
Le 07/06/2016
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Le ministère du Travail détaille l'organisation des élections TPE 2016
Le deuxième scrutin pour mesurer l'audience syndicale auprès des salariés des TPE se déroulera du 28 novembre au 12 décembre 2016, sur Internet ou par correspondance. Une circulaire ministérielle du 23 mai détaille les grandes étapes à venir pour les électeurs.
Le 02/06/2016
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Elections professionnelles : les urnes peuvent ne pas être transparentes !
Le 01/06/2016
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Les élections partielles doivent viser tous les sièges vacants
Si les conditions d'une élection partielle sont réunies, celle-ci doit être organisée pour tous les sièges vacants, titulaires et suppléants, de ce collège.