Elections
Le 07/11/2024
A la une
La victoire de Donald Trump, un défi pour l'Europe sociale
L'élection à la présidence des Etats Unis du Républicain Donald Trump marque un tournant dont il faudra mesurer toutes les conséquences au niveau international. Mais il faut déjà s'attendre outre-Atlantique à un changement net de la façon dont la présidence américaine considère les organisations syndicales et les droits des travailleurs à s'organiser et à se défendre collectivement. L'Europe va devoir défendre son modèle social.
Le 04/11/2024
A la une
Elections TPE : les syndicats s'inspirent des activités sociales et culturelles des CSE
Réunis lors de la journée nationale des CPRIA, ces commissions paritaires régionales interprofessionnelles de l'artisanat cruciales pour l'information des salariés des petites entreprises, les partenaires sociaux ont évoqué des pistes pour rendre le scrutin TPE plus attractif. L'une d'elles consiste à s'inspirer des apports des CSE pour les salariés, en particulier sur les activités sociales et culturelles.
Le 25/10/2024
A la une
Elections professionnelles : entre 2013 et 2020, la part de candidates progresse de 5 %
En 2015, la loi Rebsamen a instauré l'obligation de représentation équilibrée entre hommes et femmes sur les listes de candidats aux élections professionnelles. La direction statistique du ministère du travail (Dares) en a mesuré les conséquences sur la proportion de femmes candidates et élues à un scrutin professionnel entre les cycles électoraux de 2013-2016 et 2017-2020.
Le 18/10/2024
A la une
Élections TPE : le tribunal autorise la candidature des Gilets jaunes dans un jugement à la motivation déroutante
Le Tribunal judiciaire de Paris a rendu son jugement dans l'affaire opposant les cinq confédérations représentatives et l'Unsa à l'Union des syndicats Gilets jaunes. Les juges autorisent cette dernière à se porter candidate aux élections TPE. Les motivations de ce jugement sont cependant troublantes, le Tribunal exigeant des confédérations de rapporter la preuve d'un fait négatif. Explications.
Réagir (1 commentaires)
Le 15/10/2024
A la une
Parité des listes : l'application stricte de la sanction est confirmée
La sanction propre au non-respect des règles de représentation équilibrée des listes de candidats aux élections professionnelles s'applique strictement. Il n'y a pas de conséquences sur l'audience électorale pour l'acquisition de la qualité de syndicat représentatif, ni de possibilité d'annuler les élections en résultant. La Cour de cassation persiste et signe.
Le 17/09/2024
Chronique
Manuel de survie à l’usage d’un gouvernement minoritaire
Cette rentrée politique et sociale est inhabituelle, et la nouvelle donne politique pourrait susciter de nouveaux jeux institutionnels. C'est ce qu'explique Frédéric Rolin dans ce billet d'humeur paru initialement dans Dalloz Actu Etudiant et que nous reprenons avec son accord. Le professeur de droit public à l'Université Paris Saclay s'adresse au nouveau gouvernement...
Le 17/09/2024
A la une
Parité des listes de candidats : impossible de rectifier les résultats
Le juge ne peut pas rectifier l'attribution erronée des sièges à l'issue du scrutin dans le cas de l'annulation de l'élection d'un candidat en raison du non-respect par sa liste des règles de représentation équilibrée entre les femmes et les hommes.
Le 03/09/2024
A la une (brève)
Elections TPE : les salariés peuvent vérifier leur inscription sur les listes
Le 26/07/2024
A la une
Gouvernement et Assemblée : quels scénarios pour l’après-législatives ?
Quelles seront les mesures que pourraient voter les députés et que décidera le nouvel l'exécutif sur le plan du travail, de l'emploi et du dialogue social ? Beaucoup d'inconnues demeurent. Examinons les scénarios possibles.
Le 24/07/2024
A la une (brève)