CSE

Le 08/09/2021
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Le Bataclan, 6 ans après

AFP

Six ans après les attentats islamistes de Paris qui ont fait 131 victimes au Bataclan, comment les proches abordent-ils le procès qui s'ouvre aujourd'hui et qu'en attendent-ils ? L'avocat Laurent Ivaldi représente la soeur de Précilia Correia, une jeune femme de 35 ans alors élue du personnel à la Fnac, assassinée le 13 novembre 2015.

Le 01/09/2021
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Loi climat : de nouvelles attributions pour le CSE en matière de transition écologique

Publiée le 24 août, la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets implique les représentants du personnel dans la transition écologique. Consultations, expertises, base de données et formation intègrent largement ce nouveau sujet.

Le 30/07/2021
A la une (brève)

Nos articles sur la loi climat et le CSE

Le 30/07/2021
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[Quiz] Etes-vous au parfum de l'actu sociale ?

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Enfin les vacances ? Ouf ! Ah non, vous rentrez déjà ? Zut ! Dans les deux cas, prenez une pause pour tester votre connaissance de l'actualité sociale avec le quiz de l'été de la rédaction d'actuEL-CSE.fr. Un jeu très sérieux, quoique...

Le 20/07/2021
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La Commission rétablit les articles 16 et 16 bis du projet de loi climat : tour d'horizon des impacts sur le CSE

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Elles refont surface. Après une suppression par le Sénat, les dispositions relatives au CSE sont réapparues dans le projet de loi climat à la faveur de la Commission mixte paritaire. Formation des élus, négociations triennales, BDES, nous faisons le point.

Le 12/07/2021
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[3 Q / R] Vente d'actions par le CSE, contractualisation d'une relation de travail, choix du budget auquel affecter des frais d'embauche

Chaque mois, un juriste de L'Appel Expert examine trois des questions qui lui ont été soumises par des élus du personnel. Dans cet article, les réponses aux questions suivantes : "Le CSE peut-il vendre des actions ? Un CSE peut-il contractualiser une relation de travail avec une personne extérieure à l'entreprise ? Sur quel budget le CSE doit-il imputer les frais embauche afférents au contrat de travail d'un salarié affectée à gestion des ASC ?"