CSE
Le 27/03/2023
A la une
[Renouvellement du CSE 4/7] Des exemples de clauses négociées sur la BDESE
Nous poursuivons notre série de tableaux thématiques sur le CSE présentant certaines clauses négociées dans des accords collectifs relatifs au comité social et économique. Nous traitons ici de la BDESE, la base de données économiques, sociales et environnementales.
Le 24/03/2023
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[Renouvellement du CSE 3/7] Des exemples de clauses négociées sur le fonctionnement du comité
Suite de nos tableaux thématiques sur le CSE dans lesquels vous présentons certaines clauses négociées dans des accords collectifs relatifs au comité social et économique. Aujourd'hui : le fonctionnement du CSE.
Le 23/03/2023
A la une
[3 Q/R] Responsabilité du CSE en cas d'accident, consultation du CSE et Duerp, signature du protocole d'accord préélectoral
Chaque mois, un juriste de L'Appel Expert examine trois des questions qui lui ont été soumises par des élus du personnel. Dans cet article, les réponses aux questions suivantes : le CSE qui organise une manifestation sportive peut-il voir sa responsabilité engagée en cas d'accident ? Le CSE doit-il être consulté lors de l'élaboration et de la mise à jour du document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) ? Un protocole d'accord préélectoral (PAP) doit-il être signé en même temps par tous les syndicats ?
Le 23/03/2023
A la une
[Renouvellement du CSE 2/7] Des exemples de clauses négociées sur les attributions du comité
Nous poursuivons notre série de tableaux thématiques sur le CSE dans lesquels vous présentons certaines clauses négociées dans des accords collectifs relatifs au comité social et économique. Aujourd'hui : les attributions du CSE avec notamment les consultations et les expertises.
Le 21/03/2023
A la une (brève)
Elus de CSE de la région lilloise, venez échanger avec la rédaction au stade Pierre Mauroy !
Le 16/03/2023
Paroles de
Le CSE de la Mutualité française dénonce un plan social "brutal, injuste et violent"
La Mutualité française est secouée par un projet de plan social visant la suppression de 85 des 250 emplois de la fédération qui travaillent au service des mutuelles adhérentes. Les trois syndicats et le CSE, dont la secrétaire est Françoise Troublé Uchôa, sont vent debout et contestent la réalité d'une urgence économique.