Rôle économique du CE (archive)
Le 08/03/2012
Paroles de
Caddie : "Nous allons essayer de limiter la casse"
L'entreprise Caddie, qui emploie 500 personnes dans la fabrication des chariots utilisés dans les hypermarchés et les aéroports, a été placée en redressement judiciaire par le tribunal de Strasbourg. Comment son comité d'entreprise vit-il la situation ? La réponse du secrétaire du CE, Christophe Zinck.
Le 07/03/2012
A la une
Affaire Viveo : une nouvelle audience est fixée le 11 avril
Finalement, la Cour de cassation n'a pas rendu sa décision hier dans l'affaire Viveo sur le motif économique des PSE comme cela était initialement prévu. Une nouvelle audience a été fixée au 11 avril. Certaines pièces n'ont pas été communiquées à la partie salariée, a expliqué hier le président de la chambre sociale.
Le 05/03/2012
A la une
"Les entreprises ne supportent pas que la Justice puisse leur signifier un feu rouge"
Un TGI peut-il prononcer la nullité d'un plan social ne reposant pas sur un motif économique réel ? Dans l'affaire Vivéo, la Cour de cassation doit trancher ce point demain. Le ton monte entre les avocats qui défendent les intérêts des entreprises et ceux qui plaident pour les salariés et élus du personnel. Interview d'Isabelle Taraud, du syndicat des avocats de France (SAF).
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Le 05/03/2012
Revue de presse
CSP : un premier bilan et déjà des évolutions
Un rapport sur la loi Cherpion du 28 juillet dernier a été remis à l'Assemblée nationale. L'occasion de dresser un premier état des lieux du nouveau contrat de sécurisation professionnelle (CSP). Par ailleurs, les partenaires sociaux ont signé un avenant à l'ANI du 31 mai 2011.
Le 02/03/2012
Revue de presse
Le CE ne peut pas faire l'impasse sur les nouvelles technologies
Les comités d'entreprise ne sont pas assez impliqués dans l'évaluation de l'impact des technologies de l'information et de la communication (TIC) sur les conditions de travail, observe un rapport du Centre d'analyse stratégique (CAS), rédigé en collaboration avec la Direction générale du travail.
Le 29/02/2012
A la une
La participation s'applique aux entreprises créées par des sociétés étrangères
L'établissement distinct français d'une entreprise étrangère est redevable de la participation envers ses salariés lorsqu'il réalise des bénéfices en France et qu'il est assujetti à l'impôt.
Le 28/02/2012
Revue de presse
Coût du travail : où en est la France par rapport à l'Allemagne ?
Supérieur à l'Allemagne dans les services marchands, le coût du travail en France reste inférieur à celui de nos voisins dans l'industrie manufacturière, surtout dans l'automobile, selon une étude comparative de l'Insee sur l'Europe. Une Europe qui voit ses écarts salariaux se résorber mais bien lentement.