Santé, sécurité, conditions de travail
Le 02/03/2020
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Coronavirus : comment les employeurs doivent-ils protéger leurs salariés ?
Droit de retrait, mesures de protection, arrêts de traval, etc. : pour s'adapter à la menace de pandémie qui s'annonce, les entreprises pourront s'aider d'un questions-réponses publié vendredi 28 février par le ministère du Travail. Elles doivent travailler avec les représentants du personnel et adapter le cas échéant leur document unique. Explications avec Marie-Hélène Bensadoun et Alexandre Dumortier, avocats au sein du cabinet Auguste Debouzy.
Le 18/02/2020
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Après Lubrizol, comment le gouvernement veut-il améliorer la prévention des risques industriels ?
Inventaire périodique des substances stockées, inspections des voisins des sites Seveso, davantage de contrôles, bureau enquête accident, etc. : Elisabeth Borne, la ministre de la Transition écologique et solidaire, a présenté son plan d’action pour la prévention des risques industriels issu du retour d’expérience de l’incendie de l’usine Lubrizol de Rouen. Les députés formulent pour leur part d'autres propositions comme le renforcement des contrôles aléatoires et la remise à plat des commissions de suivi de site (CSS).
Le 18/02/2020
Agenda
Un webinaire sur le rôle des référents harcèlement sexuel et agissements sexistes
Le 12/02/2020
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Une expertise pour projet d'aménagement important au niveau du CSE central n'exclut pas une expertise pour risque grave au niveau de l'établissement
Une expertise pour projet d'aménagement important décidée au niveau de l'entreprise par un CSE central ne devrait pas empêcher une expertise pour risque grave décidée au niveau local par un CSE d'établissement.
Le 03/02/2020
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Coronavirus : les conseils donnés aux employeurs et aux salariés
Les services de santé au travail reçoivent de nombreux appels d'employeurs au sujet du coronavirus. Leurs personnels s'inquiètent d'un risque de transmission du nouveau virus lors du retour en France de salariés ayant voyagé en Chine. Les informations et conseils d'un médecin du travail et d'un avocat spécialisé et les nouveautés apportées par un décret paru samedi.
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