Santé, sécurité, conditions de travail
Le 18/11/2024
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AT/MP : les arrêts de ces derniers mois en bref
Les accidents du travail et les maladies professionnelles (AT-MP) nourrissent un contentieux important. Nous avons sélectionné dans le tableau qui suit les arrêts récents, de septembre et octobre 2024, ayant retenu notre attention.
Le 15/11/2024
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Suicides à France Télécom : la Cour de cassation rend sa décision le 21 janvier
Le 14/11/2024
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L'inspection du travail mise sur une présence plus forte sur le terrain et sur l'analyse des données
Le directeur général du travail a dressé le bilan 2023 et début 2024 de l'inspection du travail hier, devant les partenaires sociaux puis devant la presse. L'inspection espère mieux cibler ses contrôles en 2025 en travaillant mieux les données dont elle dispose, sur les accidents du travail mais aussi à partir de la déclaration sociale nominative. Elle envisage aussi de dématérialiser les demandes d'autorisation de licenciement des salariés protégés.
Le 14/11/2024
A la une (brève)
Les travaux exposant aux émissions de friture à hautes températures sont cancérogènes
Le 08/11/2024
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Les télétravailleurs déclarent de meilleures conditions de travail et une meilleure santé
Alors que le télétravail régulier fait partie du quotidien pour plus de 6 millions de salariés, que pensent-ils de leurs conditions de travail en présentiel et à distance ? Quel est l’impact sur leur équilibre vie pro/vie perso ? Et sur leur santé globale ? La Dares nous donne quelques éclairages sur cette question dans cette deuxième étude.
Le 05/11/2024
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PLFSS 2025 : les députés adoptent un malus de cotisation employeur sur les AT/MP en cas de sinistralité élevée
Le 04/11/2024
A la une (brève)
PLFSS pour 2025 : les associations de victimes écrivent à la ministre du travail au sujet des AT-MP
Le 30/10/2024
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Un tableau pour connaître et prévenir les RPS liés à la numérisation du travail
Les technologies numériques se multiplient dans l'environnement professionnel. Elles peuvent être à l'origine de facteurs de risques psychosociaux (RPS) tels que l'augmentation de la charge de travail, le manque d'autonomie, l'isolement, la déqualification, etc. L'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) a mené une enquête sur cette problématique.
Le 29/10/2024
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La Cour d'appel reconnaît la responsabilité de l'Etat dans l'aggravation de maladies respiratoires
Dans un arrêt du 9 octobre dernier, la Cour administrative d'appel de Paris renforce la condamnation de l'Etat concernant son implication dans l'aggravation de pathologies respiratoires chez une fillette du fait de pics de pollution enregistrés en Île-de-France. L'Etat n’aurait pas pris les mesures suffisantes pour limiter les périodes de dépassement des valeurs limites.