Fonctionnement du CE (archive)
Le 04/07/2011
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Benoit Corteel, secrétaire adjoint de CE : "J'aime le contact humain, moins la lourdeur administrative..."
Tous les lundis de juillet, un élu nous parle de son mandat. Aujourd'hui : Benoit Corteel, secrétaire adjoint du CE de Schneider Electric, à Grenoble, en charge des activités sociales et culturelles. Ce qu'il aime le plus dans son mandat ? Le contact humain et l'animation d'équipe, le CE employant 23 salariés. Ce qu'il aime moins ? Les lourdeurs administratives.
Le 24/06/2011
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L'entreprise doit mettre un local à la disposition du CE
"Quelle surface doit faire le local CE : existe-t-il en la matière une référence légale ?" nous interroge un lecteur. C'est l'occasion de revenir sur les dispositions légales, leurs portées et leurs limites, concernant le local du comité d'entreprise. Voici nos précisions.
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Le 10/06/2011
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Le règlement intérieur du CE peut-il prévoir des sanctions contre un élu ?
Un élu empêchant, par son comportement, le CE d'avoir un fonctionnement normal : le cas n'est pas si exceptionnel. Le comité peut-il sortir de l'impasse en appliquant contre cet élu des sanctions préalablement définies dans le règlement intérieur du CE ? Les réponses de l'avocat Frédéric Benoist, qui conseille de nombreux comités.
Le 31/05/2011
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Comment sont formés les présidents de CE à la conduite des réunions...
Les présidents de CE ont parfois besoin d'accompagnement et de formation pour tenir leur rôle, surtout quand ils ont dû mal à s'imposer face aux élus d'un CE ou aux membres d'un CHSCT. Que disent donc les consultants aux employeurs ? Lisez la suite, c'est instructif !
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Le 30/05/2011
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Le président de la CCAS (CE d'EDF) répond aux critiques de la Cour des comptes
Critiquée par un nouveau rapport de la Cour des comptes, qui pointe "une réforme de façade", la gestion de la CCAS (le CE d'EDF-GDF) est défendue par son président Michaël Fieschi. Dans un point de vue publié par Les Echos, l'élu déplore que les activités sociales de la CCAS soient si mal connues. Arguments et contre-arguments.
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Le 26/05/2011
Paroles de
Imbroglio chez Dassault sur la composition du CCE
Il n'est pas facile de s'entendre sur la composition du comité central d'entreprise (CCE). Chez Dassault, un arrêt de la cour d'appel de Paris reconnaissant l'unité économique et sociale entre Dassault et Falcon oblige le groupe à intégrer au CCE une représentation du CE de Falcon. Et la donne se complique avec les élections prochaines dans 4 des 9 sites de Dassault.
Le 17/05/2011
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Le CE d'EDF-GDF en mauvaise posture...
L'un des plus gros CE de France, la caisse centrale des activités sociales (CCAS) d'EDF-GDF, accuse une perte nette de 90 millions sur 2010, selon un expert-comptable mandaté par...le CCE de la CCAS. Pour se redresser, la CCAS, gérée par la CGT, veut emprunter mais aussi vendre son siège. "Ce n'est pas tenable", disent les autres syndicats.
Le 06/05/2011
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Le CE peut-il déléguer la gestion de son budget ?
Lorsqu'il n'existe qu'un seul CE regroupant plusieurs sites, est-il possible que soit déléguée aux élus d'un site la gestion d'une partie du budget du comité, nous interroge un lecteur. "C'est possible mais cela doit faire l'objet d'une clause écrite dans le règlement intérieur", estime Yannick Le Chevalier, expert-comptable chez CE Consultant.
Le 05/05/2011
Revue de presse
Suspension de séance, pipi de chat et convocation au commissariat !
C'était une suspension de séance banale, comme il en existe tant lors des réunions de CE. Sauf que cette fois, le dictaphone a enregistré la drôle de conversation entre un des élus et le directeur autour d'une possible promotion. D'où l'emploi de mots fleuris entre délégués ("pipi de chat", "trahison"), sans oublier une convocation au commissariat...