Activités sociales et culturelles
Le 19/09/2011
Paroles de
Quand le CE diffuse son info via une salariée non élue...
Elle n'est pas élue au CE mais fait partie de la commission sociale du CE d'Egis international, un bureau d'études. A ce titre, Katia Abad réalise une newsletter pour informer les salariés toulousains des activités du CE et des loisirs dans leur région. Cette initiative lui a valu un prix décerné par le salon CE de Paris.
Le 13/09/2011
Revue de presse
Choix des ASC : Noël en chute, boum des séjours linguistiques
Suite et fin de notre aperçu de l'enquête d'Officiel CE sur les élus des comités d'entreprise et leurs pratiques. Aujourd'hui : les activités sociales et culturelles des CE. La fête de Noël continue à perdre quelques épines tandis que les séjours linguistiques des enfants montent en flèche...
Le 07/09/2011
Revue de presse
Exit la hausse de TVA sur les parcs, voici la taxe sur les palaces !
Bonne nouvelle pour les CE qui subventionnent l'entrée dans les parcs d'attraction : le gouvernement abandonne son projet de hausse de la TVA sur ces billets. A la place, les députés envisagent de surtaxer les nuits dans l'hôtellerie de luxe. Le régime fiscal favorable des bénéfices consolidés des sociétés au niveau mondial est également sur la sellette.
Le 05/09/2011
A la une
Les stagiaires ont désormais droit aux activités sociales
Depuis juillet, les stagiaires ne sont plus censés être ignorés par les comités d'entreprise. La loi accorde dorénavant aux élus un droit de regard sur la politique de l'employeur à l'égard des étudiants. Mais surtout, les stagiaires ont maintenant accès à vos activités sociales et culturelles.
Le 01/09/2011
Revue de presse
La règlementation sur la sécurité des jouets est renforcée
Avec l'entrée en application de la directive sur la sécurité des jouets et le décret qui la transpose en droit français, la règlementation sur la sécurité des jouets s'est beaucoup renforcée depuis le 20 juillet. Retour sur les changements apportés.
Le 30/08/2011
A la une
Le CE est seul maître de l'attribution de ses ASC
Un salarié peut-il revendiquer après son départ de l'entreprise le bénéfice des activités sociales du CE au motif que son salaire a servi au calcul du budget annuel de l'instance ? Non, assure l'avocate Gaétane Carlus : "Il n'existe aucune notion de cotisation ou de droit à prestations du CE. Les élus définissent seuls les critères d'attribution de leurs ASC".
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